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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT
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FRENCHPEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRENCHPEL
SELECTION NEW PLANT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97706838
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/12/2027

Présentation de la marque FRENCHPEL

Déposée le 2 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRENCHPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SELECTION NEW PLANT domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 681 054 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELECTION NEW PLANT, Sarl, Mme JOURDAN Hélène domicilié(e) Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France.

La marque FRENCHPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRENCHPEL arrivera à expiration en date du 2 décembre 2027.

SELECTION NEW PLANT a également déposé les autres marques suivantes : DOBLINO , IVORY HALO , PINK MARBLE , PACIFIC SUNSET , BLUE PRINCESS , GRANDINO , FRENCH INCURVES , SNP SELECTION NEW PLANT , VALIANT , SOLINO


SELECTION NEW PLANT, Société à responsabilité limitée - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France - SIREN 382681054


SELECTION NEW PLANT, Sarl, Mme JOURDAN Hélène - Domaine de Saint-André, Le Cannet des Maures, 83340 LE LUC EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358421 - Publication au BOPI 2007-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2017 n°2665032 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-24

Produits horticoles (ni préparés, ni transformés), plantes vivantes et fleurs naturelles notamment des géraniums et leur matériel de multiplication tels que plants in vitro, boutures, greffons, et écussons.